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Les commissions opérationnelles

Président:

Membre : Dany BONNORONT ( DTN Adjointe chargée de la Formation) 

Présentation:

Il est institué au sein de la Fédération une commission de la formation, dont les membres sont nommés par le Comité Directeur sur proposition du directeur technique national.

Cette commission est chargée :

1) de définir, dans le respect des dispositions législatives et réglementaires applicables, les diplômes, titres ou qualifications requis au sein de la Fédération pour exercer les fonctions de dirigeant, d'animateur, de formateur, d’arbitre/juge ou d'entraîneur ;

2) d'élaborer un règlement de la formation précisant les modalités d'organisation des formations donnant accès à ces diplômes, titres ou qualifications ;

3) d'élaborer le programme de formation de la Fédération pour chaque saison sportive. Ce programme est arrêté par le Comité Directeur et transmis au ministre chargé des sports.

Présidente: Brigitte SCHLEIFER

Secrétaire Générale: Mathieu BRUGIERE

Trésorier :  Jean-Pierre TROCHET

Membre : Tristan GENET ( Directeur Administratif et Financier )et Olivier MORET (DTN)

Présentation:

Il est institué au sein de la Fédération une commission finances.

Elle se compose de 5 membres (3 élus et 2 salariés) à savoir :

du président, du trésorier, du Secrétaire Général, du directeur administratif et financier et du directeur technique national. Peuvent être invités tout élu fédéral, salarié ou technicien si la commission l’estime nécessaire.

Elle se réunit au moins trois fois par an, à l’initiative du trésorier qui fixe l’ordre du jour avec le président, pour :

- arrêter les projets de budgets,
- établir les budgets modificatifs en cours d’exercice,
- traiter tout autre point d’ordre financier ou comptable.

Elle arrête la liste des services dépensiers identifiés dans les états analytiques de suivi budgétaire.

Président: Mathieu BRUGIERE

Membre : Bastien COQUEREL ( Chargé de la Vie Sportive) et Didier SEMPEY ( DTN Adjoint à la Structuration)

Présentation:

1) Aide à la structuration des organes déconcentrés (Ligues et CDFA).

- Conventionnement (Procédure - suivi - évaluation).
- Etude quant à l’opportunité de développement des CDFA.
- Professionnalisation.
- Actions fédérales.
- Conseil des présidents de Ligue.
- Partage des savoirs faire etc...

2) Aide à la structuration des associations.

A- Développement d’outils.
- Fond de développement (Procédure - suivi - évaluation).
- Travail sur le guide du dirigeant l’améliorer/ le mettre à jour.
- Conseil des « Clubs ».
- Partage des savoirs faire etc...

B- Accompagnement.
- Procédure d’affiliation.
- Accompagnement (rencontre et suivi) dans la création de l'association, dans son affiliation (étude d’opportunité).
- Accompagnement pour la participation au premier championnat (n+2-3).
- Accompagnement dans le développement de la structure (création de nouvelles sections, formations, recherche de financements etc…).
- Accompagnement vers la labellisation.
- Accompagnement vers le changement de division (prévention, évaluation des risques etc…).

C- Etude de l’impact des compétitions sur le développement et la structuration des associations.

- Réalisation d’un constat sur les différentes formes de compétitions FFFA et les conséquences en matière de développement/ structuration (cahier des charges, système de monté/descente etc…).
- Rencontre des présidents d'association par discipline/division.
- Travaille avec les Commissions Sportives, la CNA et la Commission de Formation sur des évolutions possibles.

Présidente: Fanny DAMOND

Membre: Thierry SOLER, Amélie MOINE, Philomène DURAND, Laure WEINSANTO, Laure JARDRI, Justine PINON

1er suppléant: Arya POURHASSAN

2ème suppléant: Elias BERKAN

La Commission Nationale de Discipline (CND) a pour mission de traiter les affaires disciplinaires liées aux différentes pratiques de la Fédération.

Président: Sylvain AUPETIT

Membre: Nicolas HOLL, Benoit PONTON, Lilia DOUIHECH, Loick NGUE

Cette commission intervient en cas d'appel d’une décision de première instance de la Commission Nationale de Discipline ou des Commissions Régionales de Disciplines.

Président: Sylvain AUPETIT

Membre : Nicolas HOLL, Benoit PONTON, Lilia DOUIHECH, Loick NGUE

Cette commission intervient en cas d'appel d’une décision de première instance d’une commission sportive.

Présidente :  Valérie AMIARD (Médecin fédéral national)

Présentation:

La commission médicale nationale de la FFFA a pour mission :

- la mise en œuvre au sein de la FFFA des dispositions législatives et réglementaires relatives à la protection de la santé des sportifs ainsi qu'à la prévention et la lutte contre le dopage;
- de définir et de mettre en œuvre la politique et la réglementation sanitaire fédérale à destination de l'ensemble des licenciés ainsi qu'organiser la médecine fédérale ;
- d'émettre des avis, de faire des propositions et de participer à la réflexion sur tout sujet à caractère sanitaire dont elle se saisira ou qui lui sera soumis par les instances fédérales nationales, régionales et locales;
- d'élaborer un budget de fonctionnement à soumettre aux instances dirigeantes fédérales;
- de participer à l'élaboration du volet médical de la convention d'objectifs du ministère chargé des sports;
- statuer sur les litiges se rapportant à l'ensemble de son champ de compétence.

Président: Marc REJMAN

Membre: Pierre PORCHER et Pierre PRADEAU

Présentation:

La commission de surveillance des opérations électorales est chargée de veiller lors des opérations de vote relatives à l'élection du comité directeur, du bureau et du président de la fédération au respect des dispositions prévues par les statuts et le règlement général. La commission se compose d’un président et de deux membres non candidats aux instances dirigeantes fédérales ou de ses organes déconcentrés, ses membres sont majoritairement des personnes qualifiées désignées par le comité directeur sur proposition du bureau.

Elle est chargée de veiller à la régularité de la composition des bureaux de vote ainsi qu'à celle des opérations de vote, de dépouillement des bulletins et de dénombrement des suffrages, et de garantir aux électeurs, ainsi qu'aux candidats en présence, le libre exercice de leurs droits. Elle émet un avis sur la recevabilité des candidatures.

Elle est donc investie d'une mission de contrôle. Elle n'intervient pas dans l'organisation et le déroulement du scrutin en se substituant aux autorités responsables, en revanche, il lui appartient de veiller à ce que les dispositions prévues par les statuts ou le règlement intérieur de la fédération concernant l'organisation et le déroulement du scrutin soient rigoureusement respectées.

Les membres de cette commission peuvent procéder à tous contrôles et vérifications utiles ; ils ont accès à tout moment aux bureaux de vote et peuvent se faire présenter tout document nécessaire à l'exercice de cette mission.

La présidente : FORET Cléa

Les membres : LEBIGRE Aude, MARTIN Céline, CHAOUAT Frédéric, RIGAUD Florent, CASTETS Gilles, POINIGNON Jérémy, KINASZ Marion, AMBROSINO Régis, GAUTIER Rémi, CRAMAIX Renaud, LABROUVE Yoann, COUTON Patrick.

Doté d’un pouvoir d’appréciation indépendant, il est notamment chargé :

- d’écrire, d’actualiser la Charte d’Ethique et de Déontologie de la Fédération Française de Football Américain et de son application ;
- de veiller au respect des règles d'éthique, de déontologie, de prévention et de traitement des conflits d'intérêts.
- de mesurer le nombre et la typologie des Comportements Inappropriés en réalisant un Observatoire Fédéral des Comportements Inappropriés (OFCI) saisonnier.
- d’analyser les situations de Comportements Inappropriés au sein de la Fédération ;
- de saisir les Commissions disciplinaires de première instance le cas échéant ;
- de sensibiliser et d’accompagner pédagogiquement les personnes morales ou physiques concernées par ces situations le cas échéant ;
- de toute autre mission que pourront lui confier les instances dirigeantes de la Fédération ;
- de traiter les demandes émises par tout licencié ou structure sportive affiliée en suivant la procédure en application des articles 41 et 42 du règlement administratif.